SEDEA ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1605986
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/2030
Présentation de la marque SEDEA
Déposée le 25 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDEA ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDEA ELECTRONIQUE domicilié(e) Rue des Saules, Lieu dit Chemin de Merchin,
Parc du Mélantois,
59810 LESQUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 262 613 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Société par actions simplifiée,
M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier,
75008 PARIS - France.
La marque SEDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605986.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDEA ELECTRONIQUE, Société par actions simplifiée - Rue des Saules, Lieu dit Chemin de Merchin,
Parc du Mélantois,
59810 LESQUIN - France - SIREN 302262613
TMARK Conseils, Société par actions simplifiée,
M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier,
75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174758 - Publication au BOPI 2000-06-06
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447290 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2020 n°2751984 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-23
Appareils et instruments scientiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;amplificateurs, antennes, allume-cigares pour automobiles;bandes magnétiques;bandes vidéo, câbles électriques, dérivateurs, fils électriques, haut-parleurs, boitiers de haut-parleurs, pavillons de haut-parleurs;appareils de radio, résistances électriques;appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons, appareils de radio pour véhicules;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Amortisseurs pour véhicules, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules;antivols, appuie-tête pour sièges de véhicules;bouchons de radiateurs;pare-brise;ceintures de sécurité pour sièges de véhicules;courroies pour moteurs;démarreurs;embrayages;enjoliveurs, essieux, essuie-glace,freins, housses de véhicules, jantes de roues de véhicules;pare-chocs, pneumatiques, rétroviseurs, roues de véhicules;sièges de véhicules;ventilateurs pour moteurs;boîtes de vitesses;vitres de véhicules, volants pour véhicules;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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